Pérennité, transition et cofinancement

Protéger, en collaboration avec les pays, les gains et les progrès durement acquis contre les trois maladies est un aspect fondamental de l’approche du Fonds mondial. Le renforcement de la pérennité demande un investissement soutenu qui réduit le fardeau des maladies tout en amenant les pays, à mesure qu’ils gagnent en autonomie, à assumer une part croissante du financement et des responsabilités dans la lutte contre ces maladies en tant qu’épidémies.

À terme, il faudra que des systèmes de santé durables et pleinement financés par les pays, avec leurs propres ressources, soient mis en place.

Guidé par la politique en matière de pérennité, de transition et de cofinancement [ télécharger en English ] , modifiée en 2024, le partenariat du Fonds mondial adopte une démarche globale pour promouvoir la pérennité. À ce titre, il appuie la mise à l’échelle des nouvelles technologies et de la prestation des services, il catalyse une utilisation mieux ciblée et plus efficace du financement national, il renforce son alignement sur les systèmes nationaux (et sa mise en œuvre à travers ces systèmes) et il encourage les pays à préparer de solides plans nationaux de pérennité et de transition les conduisant progressivement à assumer pleinement le leadership de leurs ripostes nationales.

Le Fonds mondial entend par « pérennité » la capacité d’un programme de santé ou d’un pays à maintenir et à intensifier la couverture des services à un degré adapté à son contexte épidémiologique. Cette approche permet de maîtriser de manière permanente un problème de santé publique et de soutenir les efforts d’élimination des trois maladies, même après l’interruption du financement externe par le Fonds mondial et d’autres donateurs extérieurs importants.

En pratique, la pérennité dépend de nombreux facteurs, qui varient eux-mêmes en fonction du pays et appellent à une riposte adaptée au contexte national. Pour conserver les progrès accomplis et lever les obstacles en matière de pérennité, il est nécessaire de considérer la réalité financière, programmatique et politique propre à chaque pays. Le Fonds mondial encourage et accompagne tous les pays de manière à ce que la pérennité soit ancrée dans leurs ripostes nationales et la conception de leurs subventions.

Le Fonds mondial est convaincu qu’il est essentiel, à terme, que les pays puissent financer et gérer de manière autonome leurs programmes de lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme. En travaillant main dans la main avec les pays, il priorise les transitions planifiées et prévisibles.

Le Fonds mondial définit la transition comme le mécanisme par lequel un pays ou une composante dans le pays s’oriente vers le financement et la mise en œuvre complets de ses programmes de lutte contre les trois maladies en s’affranchissant du soutien du Fonds mondial. Dans une transition réussie, les acquis de la lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme sont maintenus et intensifiés, le cas échéant, même après l’arrêt du soutien extérieur.

La démarche de transition du Fonds mondial a évolué au fil des années, en même temps que son modèle de financement, ses politiques et son approche de l’éligibilité, de la pérennité et de la transition. Depuis la création du Fonds mondial, 52 composantes de maladie (VIH, tuberculose et paludisme) dans 38 pays se sont affranchies de son soutien. Dans le cycle de subvention actuel (CS7), 12 composantes de maladie de huit pays sont en cours de transition, soit le nombre le plus élevé dans un tel cycle depuis l’approbation de la politique en matière de pérennité, de transition et de cofinancement en 2016. Si les évolutions de l’éligibilité ont précipité la majorité des transitions, des transitions volontaires ont également été observées. Des composantes de maladie dont la transition est terminée peuvent aussi être incluses dans des subventions multipays ou régionales, conformément à la politique d’éligibilité du Fonds mondial.

Les composantes de maladie s’affranchissent totalement du soutien du Fonds mondial quand elles ne sont plus éligibles aux financements, quand elles s’en affranchissent volontairement, ou quand elles ont reçu leur allocation finale. Les préparatifs en vue de la transition peuvent également être affectés par la baisse des sommes allouées par le Fonds mondial ou celles d’autres partenaires d’investissement, qui contraignent parfois des pays à assumer progressivement des volets essentiels de la riposte nationale avant l’arrêt du financement du Fonds mondial. Pour cette raison, le Fonds mondial encourage les pays à planifier suffisamment en avance la transition qu’ils entendent amorcer. 

Il ressort des enseignements tirés qu’une transition réussie prend du temps et nécessite des ressources. Pour la préparer, il est essentiel de planifier tôt et de façon proactive. Le Fonds mondial aide les pays à intégrer les questions relatives à la transition dans la préparation de leur demande de financement, dans la conception et la mise en œuvre de leurs subventions, dans les processus nationaux de planification (en prévoyant notamment une planification et des évaluations de la transition, si cela est pertinent) et dans la gestion générale de leurs ripostes nationales. 

Le Fonds mondial soutient activement les pays afin qu’ils préparent leur transition, et il fournit parfois un financement de transition à ceux qui perdent leur éligibilité afin de leur garantir un affranchissement moins abrupt. Pour bénéficier d’une meilleure prévisibilité de ses financements, il peut également déterminer un calendrier de transition pour les pays éligibles. À cet égard, le Fonds mondial publie régulièrement une liste [ télécharger en English ] des composantes de maladie qui devraient s’affranchir de son soutien du fait de potentiels changements de catégorie de revenu, qui est mise à jour chaque année.