Notre riposte au COVID-19

Recentrer les investissements au titre du C19RM pour maximiser l'impact

Le 20 mai 2022

La pandémie de COVID-19 évolue, et les investissements au titre du C19RM devraient évoluer aussi. Le Fonds mondial souhaite aider les pays maîtres œuvre à repenser la manière dont ces fonds doivent être adaptés aux besoins des pays, compte tenu du contexte très dynamique de cette pandémie. Alors que la pandémie de COVID-19 n’est pas encore terminée et que des investissements dans ce domaine sont encore nécessaires, les fonds du C19RM offrent une occasion d’investir dans le renforcement des capacités des systèmes de santé pour un éventail de scénarios épidémiques potentiels, de renforcer la résilience et de se préparer à la prochaine pandémie.

Dans une mise à jour opérationnelle publiée le 20 mai 2022, le Fonds mondial transmet des informations sur les programmes et les processus afin d'optimiser les investissements au titre du C19RM. Les pays maîtres œuvre sont fortement encouragés à envisager de réinvestir les économies ou les fonds au titre du C19RM dans les domaines qui sont les plus nécessaires, en tenant compte des priorités nationales et des enseignements tirés, et tout en envisageant l'avenir.

La Note d'information sur le dispositif de riposte au COVID-19 [ télécharger en English | Español | Français ] a été mise à jour pour inclure une annexe 6, qui décrit les priorités stratégiques à prendre en compte par les pays maîtres œuvre lorsqu'ils prennent des décisions de réinvestissement. L’annexe 6 énumère les interventions tirées de la note d'information, mais elle inclura aussi progressivement de nouveaux domaines comme les stratégies de « dépistage et traitement » ou les nouveaux traitements, que les Récipiendaires Principaux pourront également prendre en considération lors de la révision de leurs programmes.

La section 2.4 des Directives relatives au dispositif de riposte au COVID-19 définit le processus de réinvestissement des économies ou des fonds au titre du C19RM qui devraient rester inutilisés à mesure que les besoins changent. Ce processus a été rationalisé et les seuils de révision ont été augmentés pour donner aux Récipiendaires Principaux plus de flexibilité pour réviser les subventions sans avoir besoin de l'approbation du Fonds mondial.

Les fonds du C19RM doivent demeurer investis dans des interventions admissibles au financement au titre du C19RM. En ce qui concerne les réinvestissements de fonds consacrés à la lutte contre le VIH, la tuberculose et/ou le paludisme provenant de subventions ordinaires, la Note politique opérationnelle du Fonds mondial sur la révision des subventions [ télécharger en English ] et les Directives pour l’établissement des budgets des subventions [ télécharger en English | Español | Français ] continuent de s'appliquer.

Le Fonds mondial organisera des séances d'information pour les Récipiendaires Principaux afin de leur donner davantage d'informations dans les semaines à venir. Si vous avez des questions, veuillez consulter votre équipe de pays du Fonds mondial.

Possibilités de recentrer et d'optimiser les économies ou les fonds au titre du C19RM

Objet

Les Récipiendaires Principaux du financement au titre du C19RM sont invités à adapter le financement et les interventions au titre du C19RM à la situation changeante dans leur pays. À mesure que la pandémie évolue, réinvestir les fonds potentiellement inutilisés optimise rapidement l'impact des investissements au titre du C19RM.

Domaines prioritaires clés

Les possibilités de réinvestissement doivent rester dans le cadre des trois domaines du C19RM :

1. Interventions de lutte contre le COVID19 et d’endiguement de la maladie
   • Investir à la fois dans de nouvelles ripostes au COVID-19, y compris de nouveaux traitements et l’autodépistage, ainsi que dans des interventions existantes telles que le dépistage décentralisé du COVID-19 dans le cadre élargi du C19RM.
2. Mesures d’atténuation des risques liés au COVID-19 pour les programmes de lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme
   • Y compris les coûts supplémentaires de transport, d'entreposage et de distribution des produits de santé aux personnes.
3. Renforcement accru des aspects essentiels des systèmes de santé
   • Renforcer les systèmes et les infrastructures de santé (y compris les systèmes de données, le renforcement et l'intégration des laboratoires, la chaîne d'approvisionnement et la gestion des déchets) pour soutenir les interventions de lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme qui améliorent la capacité de riposte des systèmes de santé pour un éventail de scénarios épidémiques.

Vous trouverez plus de détails sur les investissements admissibles au titre du C19RM dans la section 1.6 des Directives relatives au dispositif de riposte au COVID-19 [ télécharger en English | Español | Français ] .

• Bien que la mise en œuvre du C19RM et des subventions de base demeure une priorité, les pays maîtres œuvre sont encouragés à prendre le temps d'examiner, d'analyser et d'identifier les priorités de réinvestissement en fonction du contexte spécifique de chaque pays.
• Tout recentrage ou changement des interventions au titre du C19RM doit être effectué en fonction de l’engagement régulier des Récipiendaires Principaux auprès des instances de coordination nationale et des autorités nationales chargées de la riposte au COVID-19 et de la préparation aux pandémies.
• Les décisions d’investissement doivent être fondées sur des éléments probants et tenir compte des lacunes en matière de riposte au COVID-19. Elles devraient également tenir compte de toute demande non financée au titre du C19RM, des financements disponibles provenant d'autres sources, des risques associés aux nouveaux domaines d’activité et des effets potentiels de la réaffectation des investissements.
• L’état de préparation à la mise en œuvre des pays doit être très élevé en ce qui concerne les nouveaux domaines d'activité, notamment ceux liés au renforcement des systèmes de santé qui peuvent contribuer à la préparation aux pandémies à venir.
• Au moment de réinvestir les fonds, les maîtres œuvre doivent s'assurer que les activités peuvent être achevées d'ici le 31 décembre 2023 et qu’elles le seront, date limite d'utilisation des fonds du C19RM.
• Une occasion importante pour les pays de présenter des plans de RSSH et de préparation à la pandémie en vue de leur exécution dans le cadre du C19RM, en particulier pour étendre la portée et l'ampleur des initiatives déjà en cours, y compris le renforcement des systèmes communautaires et des agents de santé communautaires, la chaîne d'approvisionnement, les laboratoires, la surveillance, les systèmes de données et l'interopérabilité, la gestion des déchets et d'autres domaines relevant du C19RM.

Processus de réinvestissement des économies ou des fonds au titre du C19RM

Les ressources mises à jour pour aider les pays maîtres œuvre à réinvestir les économies ou les fonds au titre du C19RM comprennent :

• Une version révisée des Directives relatives au dispositif de riposte au COVID-19 [ télécharger en English | Español | Français ] .

  La section 2.4 présente les changements suivants :

  • Les seuils de révision du C19RM pour approbation du Fonds mondial ont été modifiés ; les maîtres d’œuvre peuvent entreprendre des révisions budgétaires non significatives du C19RM à des seuils supérieurs ; toutefois, les maîtres d’œuvre sont tenus dans tous les cas de rapporter ces révisions au Fonds mondial (un formulaire dédié sera fourni) ; et
  • La distinction entre les paramètres de diagnostic et de non-diagnostic de base a été supprimée.

  Ces modifications prennent effet à partir du 20 mai 2022. Tout réinvestissement au titre du C19RM entrepris et/ou demandé au Fonds mondial avant cette date doit respecter les seuils de révision initiaux du C19RM. Pour les révisions régulières des subventions de lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme, la politique opérationnelle actuelle sur les révisions des subventions continue de s'appliquer.

  Les Directives relatives au dispositif de riposte au COVID-19 ont également été mises à jour pour refléter la date limite révisée pour les financements au titre du C19RM, soit le 31 mars 2023, les processus pour les demandes de financement supplémentaire au titre du C19RM, les autorisations d'approbation du Fonds mondial pour les financements et les réinvestissements, ainsi que la section 2.6 et l’annexe 1 qui clarifient les exigences minimales de garantie pour les investissements au titre du C19RM.

• Une nouvelle annexe 6 à la Note d'information sur le dispositif de riposte au COVID-19 [ télécharger en English | Español | Français ] fournira de plus amples détails sur les domaines dans lesquels les pays maîtres œuvre peuvent recentrer leurs investissements et sera disponible sur le site Web du Fonds mondial à compter du 20 mai 2022.
• Le Cadre de segmentation des produits de santé a été mis à jour pour tenir compte des changements dans la simplification des circuits d'approvisionnement en désignant certains produits pour lesquels un « approvisionnement local » est possible. D'autres mises à jour comprennent des précisions sur la désagrégation de quelques groupes de produits et l'ajout de nouveaux produits admissibles, comme les antiviraux ou les cartouches pour dépister la tuberculose.

Les fonds du C19RM doivent continuer d’être investis dans des interventions admissibles au titre du C19RM et doivent suivre les Directives relatives au dispositif de riposte au COVID-19 (section 2.4) [ télécharger en English | Español | Français ] en consultation avec les équipes de pays du Fonds mondial. Les fonds du C19RM ne peuvent pas être réaffectés aux interventions régulières de la lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme qui ne relèvent pas du C19RM. Le transfert de fonds entre le C19RM et les interventions de lutte contre le VIH, la tuberculose et le paludisme n'est pas possible.

Les équipes de pays, les équipes techniques du Secrétariat et les partenaires techniques fourniront un soutien aux efforts d’optimisation du C19RM par les pays maîtres œuvre.